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Assemblée générale 2012

Par François Caspar AFD dans Actions AFD | 0 commentaire
Mardi 26 juin, 18h00, à l’AFD, 121, rue Vieille-du-Temple 75003 Paris, salle du sous-sol. L’assemblée générale étant un moment clé dans la vie de notre association, votre présence et votre participation seront réellement très appréciées.
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Inscrivez-vous à l’Observeur du design 13

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Inscrivez-vous jusqu'au 1er juin. Plusieurs catégories pour inscrire votre réalisation et concourir aux Étoiles. Parmi les Étoiles de l'Observeur du design, des Prix seront décernés par le ministère de l’Industrie, la Ville de Paris, l’AFD…
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Café de l’EcoDesign « éco-conception et certification »

Par Béatrice Gisclard AFD dans Agenda | 0 commentaire
5 juin de 9h à 11h30 à Paris. Un nouveau rendez-vous des cafés de l’éco-design dont l’AFD est partenaire, avec la participation du Bureau Veritas et de l’AFNOR.
-30% pour les membres AFD
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Symposium de Recherche en Design

Par Béatrice Gisclard AFD dans Agenda | 0 commentaire
Le 1er juin à Paris sur le thème « Identités et compétences des designers au regard du changement sociétal : changer l’échelle du processus design » par Brigitte Borja de Mozota (école Parsons à Paris/Paris College of Art), Bernard Darras (Université Paris I)
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Mise à jour CalKulator 2.2

Par François Caspar AFD dans Actualité | 0 commentaire
Une mise à jour 2.2 du guide de tarification du design www.calkulator.com est en ligne depuis quelques jours. Gratuite pour les souscripteurs du CK 2.0, elle contient deux nouveaux domaines : « Médias numériques » et « Design thinking, stratégie, management », au total, plus de 80 nouveaux exemples projets.
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Rappel : conférences et ateliers du Wif

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Festival international du design interactif-WIF, du 29 au 31 mai à Limoges, 3 jours pour explorer les dernières innovations du design interactif. Autour du thème « Le design interactif au cœur de l’innovation économique, culturelle et sociale », l’édition 2012 propose 12 conférences et 18 ateliers, plus de 30 intervenants professionnels proposent un tour d’horizon des pratiques et des enjeux soulevés par le design interactif.
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CalKulator ¡Ponle precio a tus diseños!

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Conférence le 22 mai au Centre de design DIMAD de Madrid dans le cadre de L’émoi du design/Diseño de Francia en Madrid. « Comment le CalKulator aide-t-il les designers à se positionner sur leur marché ? Comment ce guide de tarification aide-t-il les institutions à estimer leur budget ? Comment aide-t-il à établir une relation professionnelle sur des bases équitables et durables pour un développement commun de qualité ? »
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Diffusion de la Charte AFD des marchés publics en Lorraine

Par Hugo Roussel AFD dans Actions AFD | 0 commentaire
Suite à l'appel aux collectivités en Haute-Normandie lancé par notre Correspondant à Rouen, les premières structures territoriales lorraines viennent également de recevoir la Charte AFD des marchés publics de design par le biais de notre antenne de Nancy.
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Conférence « Couleurs et développement durable : quelles interactions ? »

Par Béatrice Gisclard AFD dans Agenda | 0 commentaire
Jeudi 10 mai à 19h, Institut supérieur d’arts appliqués-Lisaa, Paris. Comprendre les enjeux environnementaux des couleurs pour l'architecture et le design. Les crises écologiques à répétition et les bouleversements sociaux économiques que nous traversons ont obligé nos sociétés à reconsidérer en profondeur leur rapport à l’environnement au sens large. Aucun secteur n’a été épargné tant les enjeux sont considérables. Dans les domaines de la couleur, de la lumière, qu’en est il ?
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Lettre 04.2012

Par François Caspar AFD dans Lettres AFD | 0 commentaire
• La Charte AFD des marchés publics de design est approuvée par le ministère de la Culture et de la Communication
• Appel aux collectivités en Haute-Normandie pour les marchés de design graphique
• Fiscalité des BNC, loi de finance rectificative 2011 : un iceberg ?
• Hommage à Roland Moreno
• 26es Puces du design
• Les puces typo #2
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Hommage à Roland Moreno

Par Équipe AFD dans Actualité | 0 commentaire
Roland Moreno, l'inventeur de la carte à puce, nous a quittés à 66 ans le 29 avril dans son sommeil. Roland était mon ami et mon client depuis le début. J’ai travaillé sur tous les produits basés sur la carte à puce jusqu'au Navigo pour la Ratp, autrement dit, la « carte sans contact », qui est devenue le concept Navigo, utilisé aujourd'hui dans plus de 20 réseaux de transport dans le monde.
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Designers professionnels, devenez ambassadeurs de la Charte AFD des marchés publics de design

Par François Caspar AFD dans À la Une | 0 commentaire
Cette charte est approuvée par le ministère de la Culture et de la Communication, en lien avec le ministère chargé de l’Industrie, c’est bien ! [Lire +]. Les professionnels doivent être acteurs de sa diffusion en l’adressant par courriel aux responsables de leur région, de leur département, des communes de leur région et à tous pouvoirs adjudicateurs, c’est encore mieux !

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La Charte AFD des marchés publics de design est approuvée par le ministère de la Culture et de la Communication

Par François Caspar AFD dans À la Une | 1 commentaire

Les services du ministère de la Culture et de la Communication, en lien avec ceux du ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, ont engagé au début de l’année 2011 une concertation avec les organisations professionnelles du design sur l'ensemble des enjeux liés à l’insertion professionnelle et à la reconnaissance des designers, à laquelle l’AFD a participé.

L’AFD a notamment soulevé la question des appels d’offres en soulignant que la défense du design et la qualité de sa création sont liées au respect de ses auteurs et à la prise en compte des conditions de leur rémunération.

La Charte AFD des marchés publics de design (1re publication le 8 novembre 2011) est une réponse aux questions soulevées sous forme d’un guide des meilleures pratiques en la matière. L’AFD a appelé l’attention du ministre de la Culture sur les conditions des appels d’offres de design graphique émanant d’institutions et de collectivités publiques.
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Fiscalité des BNC, loi de finance rectificative 2011 : un iceberg ?

Par François Caspar AFD dans Actualité | 7 commentaires
La loi de finance rectificative 2011 étend aux auteurs d’œuvres graphiques et plastiques et aux photographes la possibilité de déclarer les droits d’auteur intégralement versés par des tiers dans la catégorie «Traitements et salaires» et non en BNC. Ce principe semble devenir la règle puisqu’un document de la Direction générale des finances publiques (DGFIP) annonce que le maintien de l’activité BNC sera l’exception et devra être validée par une lettre d’option jointe à votre déclaration de revenus.
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Appel à candidature pour l'identité visuelle du CND

Par Béatrice Gisclard AFD dans Agenda | 0 commentaire
L’APCI, partenaire AFD, a entrepris sa transformation en Centre National du Design avec le soutien du Ministère de l’Industrie. Le CND développera son action par la valorisation des compétences existantes et la création de synergies entre les acteurs et les communautés du design.
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26es Puces du design

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Paris, place des Vins de France, Bercy Vilage, du 10 au 14 mai. Knoll, Eames, Prouvé, Panton, Saarinen, Dior, Sottsass, Paco Rabane et Paulin… éliront domicile à Bercy Village. Tous les plus grands noms du design seront là, mais vous y trouverez aussi des pépites et petits trésors, pièces anonymes ou signées de designers que l’on commence tout juste à (re)découvrir. Pour le plaisir des yeux, pour repérer ou pour acheter, les Puces du design sont aujourd’hui le rendez-vous incontournable des amoureux du design. Deux nouveautés cette saison, des experts vous accompagneront dans vos achats et une exposition, Quasar Khanh, pionnier du mobilier gonflable sera présentée par la Velvet Galerie.
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Liste noire des appels d’offres de design et de communication et autres concours bidons

Par dans Listes noires des appels d’offres et concours | 231 commentaires
Récents

Concours « Design ma boîte à pizzas » par le Café Caché
Ville de Nancy : Graphisme du Service des publics des musées de la Ville de Nancy
Ville de Nancy : Création et réalisation des supports de communication de l'exposition Trésor de Pouilly au Musée Lorrain
Ville de Nancy : Création et réalisation des supports de communication Un Merveilleux Hiver / Saint Nicolas
Madmagz.comLire l'article du blog.
Ville de Nancy, Communication sur l'événement 2012 : Jean Prouvé à Nancy (n°2011-33), lot n°01 "Conception des supports de communication.
Ville de Houilles : Conception et réalisations graphiques de l’agenda culturel municipal et des flyers périodiques
www.choralies.org : Création du logo de l’affiche et de la charte graphique des XXIes Choralies

Sont blacklistables

Tous les appels d’offres, concours ou annonces qui :
— fixent un prix sans concertation avec les professionnels et produisent du dumping, ou rémunération faible, entraînant une activité professionnelle déficitaire ;
— demandent la fourniture d'un projet(s) sans rémunération de dédit s’il n’est pas retenu ;
— ne fournissent pas la liste des membres du jury, qui doit être composé d’au moins un tiers de professionnels du design ;
— ne respectent pas ne respectent pas les droits d’auteur en ne fixant pas de limite d’utilisation, en exigeant une cession définitive pour une utilisation maximum sans contrepartie financière à sa juste valeur.
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Appel aux collectivités en Haute-Normandie pour les marchés de design graphique

Par Franck Dubois dans Actions AFD | 0 commentaire
La Charte AFD des marchés publics de design fait des émules en Haute-Normandie (Rouen, Le Havre). Nous avons pris l'initiative d'une lettre ouverte aux donneurs d'ordres. Une lettre signée collectivement par une quarantaine d'agences, de studios et de graphistes indépendants. 
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Les puces typo #2

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Bagnolet, le 5 mai de 11h à 19h. Les Rencontres internationales de Lure et la Fonderie de l’Image se sont REassociées pour REproposer un marché de la typo (et autres objets graphiques associés). Une journée printanière pour vider ses étagères et/ou remplir sa besace. Entrée libre pour les curieux de tous horizons.
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Lettre 03.2012

Par François Caspar AFD dans Lettres AFD | 0 commentaire
• Cafés AFD : 1 jour, 10 villes
• Arrêt des abonnements de cotisation via Paypal
• Biennial of Design BIO 23, Ljubljana
• ICSID – World Industrial Design Day
• 9e congrès Pack Design
• Appel à candidature Paris Shop & Design
• Art, book, magazine
• Martin Szekely. Ne plus dessiner
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Art, book, magazine

Par François Caspar AFD dans Publications | 0 commentaire
Art, Book, Magazine (ABM) est une application gratuite disponible sur iPad. ABM est une librairie numérique singulière, incluant un lecteur et une bibliothèque individuelle. Spécialisée dans l’art, elle propose des livres et des magazines gratuits ou payants, sélectionnés par un comité éditorial composé d’artistes, de designers, d’auteurs et de développeurs passionnés par l’édition papier et numérique.
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ICSID – World Industrial Design Day

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Icsid announces theme for World Industrial Design Day 2012. What is Industrial Design? This theme is the heart of the 2012 World Industrial Design Day campaign, presented by the International Council of Societies of Industrial Design (Icsid). For World Industrial Design Day's fifth anniversary, Icsid is inviting designers and design enthusiasts from around the globe to spread awareness and initiate events reflecting this year's theme.
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Biennial of design BIO 23, Ljubljana

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Appel à participation, inscription avant le 8 avril. The Museum of Architecture and Design launched an international Call for Entries for the 23rd Biennial of Design – the international exhibition and BIO Design Awards competition. The curators of BIO 23 are Margo Konings and Margriet Vollenberg of Organisation in Design. They have chosen the theme for BIO 23 “Design Relations” and will select the works to be exhibited from the submissions received in response to the Call for Entries.
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Martin Szekely. Ne plus dessiner

Par François Caspar AFD dans Publications | 0 commentaire
Ouvrage de Françoise Guichon, Philippe-Alain Michaud et Martin Szekely. En 1996, le designer français Martin Szekely prend la décision de placer son travail sous l’égide d’une règle : ne plus dessiner. Il s’agissait d’un principe de création et d’un principe de procédure auxquels le designer reste fidèle encore aujourd’hui.
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Appel à candidature Paris Shop & Design

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Organisé par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris organise pour la première fois, ce prix a pour objectif de valoriser et promouvoir les réalisations les plus pertinentes et les plus qualitatives issues d'une collaboration entre un commerçant parisien et un professionnel du design ou de l'architecture, pour l'aménagement de son point de vente.
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9e congrès Pack Design

Par Béatrice Gisclard AFD dans Agenda | 0 commentaire
Le jeudi 5 avril, se déroule à la Cité du Design de Saint-Étienne le congrès annuel de l’INDP, Pack design, qui cette année est dédié au thème « Le design packaging au cœur des enjeux économiques ».
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Arrêt des abonnements de cotisation via Paypal

Par François Caspar AFD dans Actions AFD | 0 commentaire
« Votre abonnement à Adhésion annuelle AFD a été annulé. » Si vous avez reçu ce message de Paypal, il ne signifie pas que votre adhésion à l'AFD a été annulée, c'est simplement le mode de règlement de votre cotisation par abonnement Paypal qui l'est, pour être en conformité avec la décision en assemblée générale du 8 juin 2011.
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Lettre 02.2012

Par François Caspar AFD dans Lettres AFD | 0 commentaire
• Jeudi 29 mars, lancement des Cafés AFD : un jour, des villes
• Concours My Provence festival blacklisté
• Défendre les designers et promouvoir le design, quelles nuances ?
• Après le crowdsourcing, voici le starsourcing
• Festival international du design interactif WIF
• Atelier design export
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Atelier Design export

Par Béatrice Gisclard AFD dans Agenda | 0 commentaire
Droit européen du design, comment protéger et gérer ses droits ? Atelier organisé par la CCI Paris le 23 mars de 9h00 à 12h00.
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Défendre les designers et promouvoir le design, quelles nuances ?

Par François Caspar AFD dans Actualité | 1 commentaire
Les termes “défendre” et “promouvoir” peuvent être utilisés par des associations de designers, des syndicats de designers et des organismes de promotion du design, sans signifier exactement la même chose. “Défendre” peut exprimer la diffusion de manifestes pour fédérer autour des métiers du design (par des associations ou des syndicats) ou agir en justice (par des syndicats). “Promouvoir” peut s’entendre comme le fait d’organiser des expositions (par des associations et des centres de design), ou dans le fait que diffuser des informations positives et de qualité, respectueuses de la déontologie et des enjeux économiques du design (par des associations ou des syndicats). Les frontières peuvent sembler floues et il peut être utile de faire le tour d’horizon de quelques “organismes”, acteurs du design en France, pour y voir plus clair.
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Retour sur le concours My Provence

Par François Caspar AFD dans Actions AFD | 3 commentaires
Suite à notre blacklistage du concours Myprovence, ses organisateurs s'étonnent de l'attitude de l'AFD, expriment leur désarroi quant à un supposé « acharnement » de l'AFD. Notre correspondant AFD à Marseille est accusé de dénigrement sur la page Facebook du concours. Dans un courrier qui lui est adressé le 7 février, Madame Isabelle Brémond, directrice de Bouches-du-Rhône Tourisme, répond point par point à nos remarques à propos du contrat de cession pour le lauréat.
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29 mars, lancement des Cafés AFD : 1 jour, 10 villes !

Par Olaf Mühlmann AFD dans Actions AFD | 11 commentaires
Convivialité rime avec simplicité. Membres ou non-membres, venez échanger avec les correspondants AFD en régions, autour d’une tasse ou d’un verre*, de façon informelle. Nous coordonnons les Cafés AFD dans plusieurs villes de France, le même jour. Le premier aura lieu le jeudi 29 mars.
Nous n’avons pas de long discours à vous exposer, nous souhaitons vous rencontrer et être à l’écoute de vos expériences professionnelles au quotidien. Ce moment de rencontres et d’échanges autour de nos métiers doit nous permettre de recueillir vos idées, vos points de vues et vos suggestions pour alimenter les actions futures de l'AFD. Nous souhaitons réitérer cette opération plusieurs fois par an.
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Festival international du design interactif WIF

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
Du 29 au 31 mai à Limoges, 3 jours pour explorer les dernières innovations du design interactif. À l’occasion de la 5e, 12 conférences et 18 ateliers réuniront l’écosystème régional, national et international (15 pays) du design interactif. Plus de 30 intervenants professionnels proposent un tour d’horizon des pratiques et des enjeux soulevés par le design interactif. Ils offrent des perspectives sur la façon dont le design interactif contribue à l’innovation économique, sociale et culturelle. Profitez des tarifs Earlybird jusqu’au 10 mars ! Vous pouvez dès à présent acheter vos billets pour le Wif 2012 et profiter jusqu’au 10 mars de tarifs avantageux…
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After crowd-sourcing, we have... star-sourcing!

Par François Caspar AFD dans English | 0 commentaire
The fact that the designer Philippe Starck works for free for some public authorities causes controversy among design professionals. AFD received numerous messages about this issue. Replying to critics in the weekly Designfax 786, Philippe Starck explains: “To me, it seemed fair, civic and consistent with my desire to be of some small service to as many people as possible.”
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Pecha Kucha Night #18 à Marseille

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
La Pecha Kucha d'Hiver, 18e du nom, prend part à la Global Cities Week. Pour la 3e année consécutive, les PechaKuchas du monde entier se synchronisent pour célébrer dans chaque ville, une édition spéciale. À marseille, ce sera le vendredi 24 Février au Daki Ling.

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Concours My Provence festival

Par Équipe AFD dans Listes noires des appels d’offres et concours | 0 commentaire
Le contrat du concours www.myprovence.fr n'équilibre pas les intérêts des organisateurs et ceux des créateurs participants. Entre autre, la demande démesurée de cession mondiale des droits d'auteur, va bien au-delà de l'unique promotion de l'événement et laisse par ailleurs une ambiguïté sur de possibles utilisations commerciales. Nous avons demandé aux organisateurs de rectifier ce contrat afin de rééquilibrer les intérêts des deux parties. Rien n'ayant été fait au jour de la parution de cet article.
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Après le crowdsourcing, voici le starsourcing

Par François Caspar AFD dans Actualité | 16 commentaires
Le fait que le designer Philippe Starck travaille gracieusement pour des marchés publics provoque une polémique chez les professionnels du design. L’AFD reçoit de nombreux messages à ce propos. Sollicité par l’hebdomadaire Designfax 786 pour avoir son point de vue, Philippe Starck explique que : « Cela me paraissait juste, civique et en phase avec ma volonté de rendre un petit service à un maximum de personnes.»
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Lettre 01.2012

Par dans Lettres AFD | 0 commentaire
• Appel de cotisation 2012 — Comment vous mettre à jour
• Adhérer à l’AFD aide les designers à faire reconnaître leur qualité d’auteur
• Les Ateliers de la recherche en design
• Enquête de tarification professionnelle du design
• Eric Besson : action en faveur du design et la création d’un Centre national du design
• Lettre de soutien à l’APCI
• Maison & Objet 2012
• Depuis le 1er janvier 2012, le taux réduit de la TVA est passé à 7 %
• Marchés publics : relèvement du seuil de dispense de procédure à 15000 € HT
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Maison & Objet 2012

Par Arnault Garcia AFD dans Agenda | 0 commentaire
AFD à Maison & Objet Du 20 au 24 janvier, au parc des expositions de Paris Nord Villepinte. L’AFD et Maison & Objet vous invitent à découvrir le design dans tous les univers de la maison, au rendez-vous de la création internationale.
L’AFD a le plaisir d'offrir une invitation gratuite aux 50 premiers membres AFD actifs et associés à jour de cotisation, inscrits
AVANT LE 19 JANVIER.
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Appel de cotisation 2012 — Comment vous mettre à jour

Par dans Actions AFD | 0 commentaire
Nous avons mis en place début octobre 2011 une nouvelle procédure d'adhésion dont la cotisation est devenue par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année (et non plus à date anniversaire de votre première adhésion). C'est le moment de vous mettre à jour pour 2012.
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Adhérer à l’AFD aide les designers à faire reconnaître leur qualité d’auteur

Par François Caspar AFD dans Actions AFD | 0 commentaire
En 2007, un membre AFD est redressé par l’administration fiscale pour avoir facturé au taux de TVA réduit (5,5 % avant le 31.12.2011, 7 % après le 31.12.2011) au lieu du taux de TVA normal de 19,6 %. L’AFD le défend par l’intermédiaire de son avocat Maître Alain Poirier, spécialisé en droit fiscal et gagne en 2009 contre le tribunal Administratif d’Amiens. Ce jugement (tribunal Administratif d’Amiens, n°0400410 relatif à l’affaire Damiens), concerne au départ la fiscalité les designers auteurs d’œuvres graphiques rattachés à la sécurité sociale des auteurs Agessa/MDA. Mais il créé une décision d’espèce qui peut bénéficier à tous les professionnels du design qui deviendraient membre de l’AFD. Ce jugement et les commentaires ci-après de nos avocats justifient l’intérêt d’adhérer à notre syndicat, cette adhésion pouvant constituer une présomption de la qualité de designer. En d’autres termes, l’administration fiscale n’a pas la compétence pour juger si l’activité d’un professionnel produit des œuvres de design. L’AFD oui.
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Design, Mode d’emploi – Forum international du premier emploi en design

Par François Caspar AFD dans Agenda | 0 commentaire
2 février, Chambre de commerce et d’industrie de Paris. Cet événement, à destination des entreprises et des acteurs relais en matière d’innovation et de design en France et à l’étranger, est une coopération France Design Education (FDE), l’Agence pour la promotion de la création industrielle (APCI) et la Chambre de commerce et d’industrie de Paris (CCIP).
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Enquête de tarification du design professionnel

Par dans Actualité | 2 commentaires
En coopération avec notre partenaire Moneydesign.org. Tarifer c’est se positionner. Le but de cette nouvelle enquête est de vous aider à construire et positionner votre expertise, clé d’un business fructueux. Vous n’avez pas besoin d‘une nouvelle enquête sur le niveau, haut ou bas, du marché du design, mais de repères pour tarifer votre design selon vos compétences, votre expérience et la taille de votre entreprise.
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Café de l’ÉcoDesign

Par Béatrice Gisclard AFD dans Agenda | 0 commentaire
Sur le thème Waste Management, organisé par l’Observatoire de l’EcoDesign, mardi 7 février de 9h30 à 11h30 au café Chez vous à Paris. Réductions de 30 % pour les membres AFD actifs et associés.
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Les Ateliers de la recherche en design

Par Béatrice Gisclard AFD dans Actions AFD | 1 commentaire
Les Ateliers de la recherche en design (ARD) ont été fondés en 2006 par Brigitte Borja, Alain Findeli et Geroges Schambach à l’Université de Nîmes. Ils constituent actuellement l’unique communauté francophone de recherche en design. Bien que peu développée et peu soutenue par les institutions, la recherche en design, au même titre que toutes les recherches, est essentielle au développement de notre discipline. C’est un enjeu trop méconnu par la profession en France qui tient peut-être historiquement au manque de passerelles entre enseignement supérieur en design et recherche universitaire, les deux mondes cohabitant en s’ignorant superbement. Or nulle discipline ne peut prétendre à la reconnaissance par les autres et à la pérennité sans véritable travail de recherche. L'AFD, qui a toujours soutenu et encouragé la recherche, conscient que ce travail en amont était bénéfique pour la compréhension et la reconnaissance des métiers du design, a contribué financièrement à l'édition de la revue de recherche en design Collections.
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Eric Besson annonce le lancement d’un plan d’action en faveur du design et la création d’un Centre national du design

Par François Caspar AFD dans Actualité | 1 commentaire
À l’occasion de la clôture de la 9e conférence européenne sur les enjeux du design organisée par l’APCI, Éric Besson, ministre chargé de l’Industrie, de l’Énergie et de l’Économie numérique, a annoncé hier la création d’un Centre national du design pour contribuer à améliorer la compétitivité des entreprises françaises grâce au design, permettre aux métiers du design de se développer et donner plus de visibilité au design français.
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Lettre de soutien à l’APCI

Par François Caspar AFD dans Actions AFD | 0 commentaire
Partenaires de l’APCI, l'AFD soutien son projet d’une plate-forme collaborative qui permettrait de mettre à disposition de l’ensemble des acteurs du design et particulièrement à ceux des milieux économiques, des informations, des services et des compétences, et souhaite y participer de manière active.
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Depuis le 1er janvier 2012, le taux réduit de la TVA est passé à 7 %

Par François Caspar AFD dans Actualité | 4 commentaires
Les biens soumis au taux réduit de 7 % sont ceux qui relevaient du taux de 5,5 % avant le 1er janvier 2012, à l’exception de certains biens limitativement énumérés par l’article 278 0-bis du code général des impôts (CGI), qui demeurent soumis au taux réduit de 5,5 %.
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Marchés publics : relèvement du seuil de dispense de procédure à 15000 € HT

Par François Caspar AFD dans Actualité | 0 commentaire
Le décret n° 2011-1853 du 9 décembre 2011 modifiant certains seuils du code des marchés publics est paru au Journal officiel du 11 décembre 2011 : le seuil en deçà duquel les acheteurs publics peuvent déroger aux obligations de publicité et de mise en concurrence est passé de 4000 à 15000 € HT.
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Liste noire des mauvais payeurs

Par dans Listes noires des mauvais payeurs | 13 commentaires
Pourquoi une telle page ?
Chacun peut rencontrer des difficultés financières, passagères ou non. Chacun peut connaître un litige dans la relation professionnelle client-designer, qui peut conduire — s’il est fondé — à échelonner le paiement, voire à renégocier une partie des honoraires et des droits d’auteurs…

MAIS…
— quand le travail a été effectué, les créations livrées par le designer, acceptées et utilisées par le client ;
— quand les promesses de paiement différé ou échelonné ne sont jamais tenues par le client ;
— quand manifestement le client est de mauvaise foi ;
— quand le client fonde son développement sur le non-paiement de ses fournisseurs ;
— quand les mises en demeure restent sans effet ;
— quand le dépôt de bilan est une ruse dans le but affirmé de ne pas payer le ou les designers ;
— quand les procédures juridiques sont épuisées, qu’il n'y a pas d'illusion à se faire quant aux suites d’une action en paiement ou en contrefaçon ;

il est du devoir d’un syndicat professionnel :
— de rendre public le nom des entreprises, de leurs dirigeants et de leurs agissements ;
— d’avertir les professionnels des risques encourus à travailler pour ce profil de clients ;
— d’informer pour que cessent ces abus.

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